ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES MISSIONS D'INGENIERIE ET D'ETUDES GEOTECHNIQUES

Seyssinet-Pariset

38170

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La présente consultation a pour objet la réalisation des missions d'ingénierie et d'études géotechniques dans le cadre d'opérations de construction neuve, de réhabilitation, d'acquisition-amélioration, de démolition, de résidentialisation et/ou de cession de patrimoine sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES, lequel s'étend sur les départements des Yvelines et de l'Essonne.<br /> La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1° du Code de la commande publique.<br /> Conformément aux dispositions des articles L. 2113-10, L. 2113-11 et R. 2113-2 du Code de la commande publique, l'ACHETEUR a choisi de ne pas allotir. L'objet du présent marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes.<br /> Le présent marché est conclu sous la forme d'un marché public de prestations intellectuelles à prix unitaire.<br /> Le présent marché est traité sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, lequel s'exécute par l'émission de bons de commandes en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code susmentionné.<br /> Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre

2026-07-23

Code 455 — Ingénierie

71332000

SERVICES

OUVERT

open

required

2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00

Oui

Non

3

Avenue-Web Systèmes

5D0D0F92-A595-18B0-EB1B81039748284B

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