Accord-cadre de relevés et prestations topographiques

Organisme : Avenue-Web Systèmes
Département : Rhône (69)
Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Référence : 26-73537 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 24/07/2026
Département : Rhône (69) • Région : Auvergne-Rhône-Alpes
DATE LIMITE DE RÉPONSE
18/09/2026 à 16:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Accord-cadre de relevés et prestations topographiques
SIRET
8C401945-FC1D-AF81-521A91A07B45C504
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://www.marches-publics.info
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
&amp;gt;_Les principales prestations de l'accord-cadre sont :<br /> &amp;gt;La mise en place de polygonales de références ou le maintien de polygonales précédemment mises en place sur certains projets,<br /> &amp;gt;La réalisation de relevés topographiques de l'existant, d'aménagements de surface, de corps de rue, ou de parties d'ouvrages du réseau, ou la mise à jour de relevés topographiques existants,<br /> &amp;gt;L'implantation d'ouvrages projetés ou le piquetage des délimitations d'emprises projet,<br /> &amp;gt;Le contrôle extérieur topographique d'implantations et ouvrages exécutés par les entreprises titulaires des marchés de travaux,<br /> &amp;gt;Des prestations d'implantation, ou de contrôle d'implantations, diverses, en surface ou en souterrain<br /> &amp;gt;_Accord-cadre exécuté selon les prestations mises en oeuvre, par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-2 à R2162-14 du code de la commande publique.<br /> L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter du 08/12/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure.<br /> Il est reconductible tacitement pour 2 périodes de 2 années chacune<br /> Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT pour toute sa durée.<br /> Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables au regard notamment des conditions de participation figurant dans les documents de la consultation et d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la procédure de passation de l'accord-cadre, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3.<br /> Un accord-cadre sera passé avec chaque opérateur économique sélectionné
Note
Le règlement de la consultation et les documents de la consultation apportent toutes les informations complémentaires au présent avis
Date de publication
2026-07-24
Date limite de réponse
2026-09-18T16:00:00+02:00
Mot-clé
Code 344 — Topographie

Détails du marché

Données
CPV
71351810
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-09-18+02:00 16:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max operateurs (accord-cadre)
3

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
8C401945-FC1D-AF81-521A91A07B45C504
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Email
publications-joue@aws-france.com
Profil acheteur
https://www.marches-publics.info

Lots

1 lot
  • Lot 1 — LOT-0000 — Accord-cadre de relevés et prestations topographiques
    CPV : 71351810
    Lieu d’exécution
    Territoire couvert par Sytral Mobilités
    Date limite de réponse (lot)
    18/09/2026 à 16:00
    Durée (FR)
    48 mois