Curage du SAN Amont et du DES

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Dans le cadre de la gestion patrimoniale des réseaux, des fréquences d'inspections et de diagnostics ont été établis afin d'avoir une bonne connaissance de l'état structurel des ouvrages.<br /> Ainsi, l'émissaire Sèvres- Achères branche de Nanterre (SAN) et le Doublement de l'Emissaire Sud (DES) ont été en partie diagnostiqué en 2011. C'est pourquoi, il est nécessaire de réaliser un curage suivi d'un diagnostic approfondi de l'ouvrage sur cette partie. Des travaux d'urgence pourraient être réalisés si nécessaire.<br /> L'objectif est de :<br /> - Réduire les nuisances olfactives au niveau des regards d'accès, par la suppression des matériaux, responsables de leur formation et grâce à la suppression des dégagements gazeux,<br /> - Restaurer la capacité hydraulique de l'ouvrage par la suppression des dépôts,<br /> - Réaliser un diagnostic structurel de l'ouvrage et définir la nécessité de réaliser des travaux de réhabilitation;<br /> Le projet consiste à la réalisation d'une mise à sec de l'ouvrage, les travaux préparatoires post curage, la mise en oeuvre des moyens nécessaires au curage mécanisé, à l'évacuation des déchets, leurs transports et leurs traitements en centre adapté

La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).<br /> La durée de l'accord cadre court à partir de la date de notification du marché.<br /> Avance prévue : taux à 5 % Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 30 %.<br /> Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,0%.<br /> Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement du budget du syndicat, sur fonds propres.<br /> L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.<br /> Aucune forme de groupement n'est imposée par pouvoir adjudicateur.<br /> Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Néanmoins, à l'issue de l'attribution du marché, si le titulaire est un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur imposera que le mandataire soit solidaire conformément aux articles R2142-22 et R2142-24 du Code de la commande publique<br /> Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 4 du règlement de la consultation.<br /> Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr.<br /> Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr.<br /> Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.<br /> L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.<br /> Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique

2026-07-25

Code 78 — Curage

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