Marché d'assurance "DOMMAGES OUVRAGE" et Garantie Responsabilité Décennale "CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR" et "TOUS RISQUES CHANTIER"

Organisme : Avenue-Web Systèmes
Département : Vendée (85) Département : Charente-Maritime (17) Département : Loire-Atlantique (44) Département : Maine-et-Loire (49) Département : Deux-Sèvres (79)
Région : Pays de la Loire Région : Nouvelle-Aquitaine
Référence : 26-75124 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 29/07/2026
Départements : Vendée (85), Charente-Maritime (17), Loire-Atlantique (44), Maine-et-Loire (49), Deux-Sèvres (79) • Régions : Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine
DATE LIMITE DE RÉPONSE
25/09/2026 à 16:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Marché d'assurance "DOMMAGES OUVRAGE" et Garantie Responsabilité Décennale "CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR" et "TOUS RISQUES CHANTIER"
SIRET
6B67FDDC-F2D2-9E67-5FA1B396E63806A9
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 euro(s) TTC. Le montant maximum du marché a été fixé à 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché
Date de publication
2026-07-29
Date limite de réponse
2026-09-25T16:00:00+02:00
Mot-clé
Code 20 — Assurance

Détails du marché

Données
CPV
66513200
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max operateurs (accord-cadre)
1
Criteres (nb)
3

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
6B67FDDC-F2D2-9E67-5FA1B396E63806A9
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Email
publications-joue@aws-france.com

Lots

1 lot
  • Lot 1 — LOT-0000 — Marché d'assurance "DOMMAGES OUVRAGE" et Garantie Responsabilité Décennale "CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR" et "TOUS RISQUES CHANTIER"
    CPV : 66513200
    Lieu d’exécution
    92 Boulevard Gaston Defferre
    Date limite de réponse (lot)
    25/09/2026 à 16:00