FOURNITURE DE PAPIER POUR LA REPROGRAPHIE, L’IMPRESSION ET LA PHOTOCOPIE - PERIMETRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE – AUVERGNE RHONE ALPES

Organisme : CAP Territoires (60)
Département : Rhône (69) Département : Loire (42) Département : Haute-Loire (43) Département : Côte-d’Or (21)
Région : Auvergne-Rhône-Alpes Région : Bourgogne-Franche-Comté
Référence : 26-78341 • Source : BOAMP
Type FOURNITURES
Nature FOURNITURES
Procédure OUVERT
Publication 07/08/2026
Départements : Rhône (69), Loire (42), Haute-Loire (43), Côte-d’Or (21) • Régions : Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté
DATE LIMITE DE RÉPONSE
21/09/2026 à 16:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
FOURNITURE DE PAPIER POUR LA REPROGRAPHIE, L’IMPRESSION ET LA PHOTOCOPIE - PERIMETRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE – AUVERGNE RHONE ALPES
SIRET
51292951400036
Ville
Allone
Code postal
60000
Profil acheteur
https://www.marches-securises.fr
Email contact
arnaud.bensoussan@cap-territoires.fr
Description
Annonce dérivée - Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papier pour la reprographie, l'impression et la photocopie sur le périmètre géographique des régions Bourgogne Franche Comté et Auvergne Rhône Alpes.
Note
Justification de l’absence d’allotissement : <br /> <br /> Réflexion préalable sur l’allotissement du besoin fonctionnel :<br /> Le besoin relatif à la fourniture de papier pour impression et photocopie a fait l’objet d’une analyse préalable approfondie. Cette analyse a conduit à identifier un besoin global structuré à l’échelle de plusieurs régions, correspondant à des lots géographiques en corrélation avec l’organisation territorial de CAP Territoires.<br /> Dans ce cadre, l’accord-cadre AC 24-011, (publié le 22 août 2024) couvrant les régions Hauts-de-France, Normandie et Grand-Est et Ile-de-France, a été structuré sous la forme de deux lots géographiques distincts.<br /> Le périmètre Bourgogne Franche Comté et Auvergne Rhône Alpes, correspondant à un troisième lot géographique de ce besoin global résultant d’un élargissement de la zone d’activité de CAP Territoires sur ce secteur géographique.<br /> Ainsi, l’accord-cadre AC 26-024 constitue en réalité la mise en œuvre différée d’un lot géographique autonome, s’inscrivant dans la stratégie d’achat globale de CAP Territoires.
Date de publication
2026-08-07
Date limite de réponse
2026-09-21T16:00:00+02:00
Mot-clé
Code 262 — Papeterie

Détails du marché

Données
CPV
30197630
Nature
FOURNITURES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-09-21+02:00 16:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max operateurs (accord-cadre)
99
Criteres (nb)
4

Organisme & contact

Communication
Nom complet
CAP Territoires (60)
SIRET
51292951400036
Adresse
1 rue de la Chappelle<br /> CS 46001
Ville
60000 Allone
Telephone
+33 344066709
Email
arnaud.bensoussan@cap-territoires.fr
Profil acheteur
https://www.marches-securises.fr

Lots

1 lot
  • Lot 1 — LOT-0001 — FOURNITURE DE PAPIER POUR LA REPROGRAPHIE, L’IMPRESSION ET LA PHOTOCOPIE
    CPV : 30197630
    Note (lot)
    Dans le cadre de ce marché, CAP Territoires a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire.
    Date limite de réponse (lot)
    21/09/2026 à 16:00