MARCHE DE SERVICES EN ASSURANCE

Organisme : Avenue-Web Systèmes
Département : Dordogne (24)
Région : Nouvelle-Aquitaine
Référence : 26-79140 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 09/08/2026
Département : Dordogne (24) • Région : Nouvelle-Aquitaine
DATE LIMITE DE RÉPONSE
30/09/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
MARCHE DE SERVICES EN ASSURANCE
SIRET
9B76002F-F07D-3624-8B2B7C9A9A0195DE
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
http://www.marchespublics.dordogne.fr
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
Souscription de différent contrats d'assurances au profit du groupement de commandes Communauté de Communes Isle Vern Salembre/CIAS
Note
Information relative à la profession<br /> La prestation est réservée à une profession déterminée.<br /> Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens
Date de publication
2026-08-09
Date limite de réponse
2026-09-30T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 20 — Assurance

Détails du marché

Données
CPV
66510000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
5
Max lots soumissionnables
5
Criteres (nb)
2

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
9B76002F-F07D-3624-8B2B7C9A9A0195DE
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Email
publications-joue@aws-france.com
Profil acheteur
http://www.marchespublics.dordogne.fr

Lots

5 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — DOMMAGE AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Le bâteau - Bp 6
    Date limite de réponse (lot)
    30/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    60 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Le bâteau - Bp 6
    Date limite de réponse (lot)
    30/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    60 mois
  • Lot 3 — LOT-0003 — FLOTTE AUTOMOBILE ET RSIQUES ANNEXES
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Le bâteau - Bp 6
    Date limite de réponse (lot)
    30/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    60 mois
  • Lot 4 — LOT-0004 — RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Le bâteau - Bp 6
    Date limite de réponse (lot)
    30/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    60 mois
  • Lot 5 — LOT-0005 — PROTECTION JURIDIQUE PERSONNES PHYSIQUES
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Le bâteau - Bp 6
    Date limite de réponse (lot)
    30/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    60 mois