2026-SM0171 Exécution de l'opération d'aménagement foncier des communes de LESSY et SCY-CHAZELLES

Organisme : Avenue-Web Systèmes
Département : Moselle (57)
Région : Grand Est
Référence : 26-79519 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 12/08/2026
Département : Moselle (57) • Région : Grand Est
DATE LIMITE DE RÉPONSE
18/09/2026 à 16:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
2026-SM0171 Exécution de l'opération d'aménagement foncier des communes de LESSY et SCY-CHAZELLES
SIRET
3A3D7CD2-B070-C2D6-D5201E26EFAC3F41
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://marchespublics.moselle.fr
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
Exécution de l'opération d'aménagement foncier des communes de LESSY et SCY-CHAZELLES
Note
* Marché à tranches de services<br /> * 50 mois à compter de la date de notification<br /> * 2 lots :<br /> - Lot n°1 Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de Lessy<br /> - Lot n°2 Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de Scy-Chazelles<br /> * Pour chaque lot :<br /> - Tranche ferme : Opération d'Aménagement Foncier<br /> - Tranche optionnelle 1 : Elaboration de la règlementation des boisements et élaboration du projet de zonage<br /> - Tranche optionnelle 2 : Réalisation d'un levé topographique<br /> - Pse : tranche ferme (Montant maximum : 300,00 euro(s) Ht 360,00 euro(s) Ttc) - Prestations de la tranche optionnelle 2 (Montant maximum : 3 000,00 euro(s) Ht - 3 600,00 euro(s) Ttc)<br /> Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.<br /> * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.<br /> * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
Date de publication
2026-08-12
Date limite de réponse
2026-09-18T16:00:00+02:00
Mot-clé
Code 274 — Prestations de services

Détails du marché

Données
CPV
71354300
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-09-18+02:00 16:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
2
Max lots soumissionnables
2
Criteres (nb)
3

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
3A3D7CD2-B070-C2D6-D5201E26EFAC3F41
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Email
publications-joue@aws-france.com
Profil acheteur
https://marchespublics.moselle.fr

Lots

2 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Lot n°1 Exécution de l'opération de l'aménagement foncier de la commune de LESSY
    CPV : 71354300
    Lieu d’exécution
    1 rue du Pont Moreau
    Date limite de réponse (lot)
    18/09/2026 à 16:00
    Durée (FR)
    50 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Lot n°2 Exécution de l'opération de l'aménagement foncier de la commune de SCY-CHAZELLES
    CPV : 71354300
    Lieu d’exécution
    1 rue du Pont Moreau
    Date limite de réponse (lot)
    18/09/2026 à 16:00
    Durée (FR)
    50 mois