Fourniture, livraison de produits frais, surgelés ou congelés destinés aux Associations Bénéficiaires- crédits accordés par la Commission européenne- Marché FSE+2026 bis «Produits frais et surgelés»

Organisme : FranceAgriMer
Département : Oise (60) Département : Paris (75) Département : Seine-et-Marne (77) Département : Yvelines (78) Département : Hauts-de-Seine (92) Département : Seine-Saint-Denis (93) Département : Val-de-Marne (94) Département : Val-d’Oise (95)
Région : Hauts-de-France Région : Île-de-France
Référence : 26-79860 • Source : BOAMP
Type FOURNITURES
Nature FOURNITURES
Procédure OUVERT
Publication 13/08/2026
Départements : Oise (60), Paris (75), Seine-et-Marne (77), Yvelines (78), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94), Val-d’Oise (95) • Régions : Hauts-de-France, Île-de-France
DATE LIMITE DE RÉPONSE
22/09/2026 à 13:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Fourniture, livraison de produits frais, surgelés ou congelés destinés aux Associations Bénéficiaires- crédits accordés par la Commission européenne- Marché FSE+2026 bis «Produits frais et surgelés»
SIRET
13000636400017
Ville
Montreuil
Code postal
93555
Profil acheteur
https://www.franceagrimer.fr/
Contact
FranceAgriMer- SPSA
Email contact
mpublics@franceagrimer.fr
Description
Fourniture et livraison de produits frais, surgelés ou congelés, destinés aux Associations Bénéficiaires (associations caritatives) en vue de leur distribution aux plus démunis dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne, Règlement (UE) 2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021- Marché FSE + 2026 bis « Produits frais et surgelés »
Note
Appel d'offres ouvert sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montants minimums et maximums par lots indiqués dans le règlement de la consultation.<br /> Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Les livraisons sont réparties sur une période située entre le 01/04/2027 et le 30/09/2027. Pour les lots n° 652, 654, 657 Cuisses déjointées surgelées de poulet certifié (CCP), le début des livraisons s’effectuera au minimum 4 mois après la date de notification. Le Titulaire du marché transmet les demandes de paiement, au plus tard le 31 décembre 2027. Par ailleurs, la date de fin de gestion du présent marché est fixée au 31 décembre 2028. Le marché se termine à la date de fin de gestion.<br /> Des échantillons doivent être fournis avant la date limite de remise des offres pour chacun des lots "emmental" selon les modalités décrites au règlement de la consultation.<br /> Les modalités de l'analyse sont décrites à l'article 9 du règlement de consultation.
Date de publication
2026-08-13
Date limite de réponse
2026-09-22T12:00:00+01:00
Mot-clé
Code 88 — Denrées alimentaires

Détails du marché

Données
CPV
15000000
Nature
FOURNITURES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-09-22+01:00 12:00:00+01:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
8
Max lots soumissionnables
8
Max operateurs (accord-cadre)
1

Organisme & contact

Communication
Nom complet
FranceAgriMer
SIRET
13000636400017
Adresse
12 rue Henri Rol Tanguy
Ville
93555 Montreuil
Telephone
0173302000
Email
mpublics@franceagrimer.fr
Profil acheteur
https://www.franceagrimer.fr/

Lots

8 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Côtes de porc échine surgelées
    CPV : 15000000
    Note (lot)
    Par nombre maximal de participants il faut comprendre le nombre maximal d'attributaire par lot.
    Date limite de réponse (lot)
    22/09/2026 à 13:00
    Durée (FR)
    24 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Côtes de porc échine surgelée
    CPV : 15000000
    Note (lot)
    Par nombre maximal de participants il faut comprendre le nombre maximal d'attributaire par lot
    Date limite de réponse (lot)
    22/09/2026 à 13:00
    Durée (FR)
    24 mois
  • Lot 3 — LOT-0003 — Côtes de porc échine surgelée
    CPV : 15000000
    Note (lot)
    Par nombre maximal de participants il faut comprendre le nombre maximal d'attributaire par lot
    Date limite de réponse (lot)
    22/09/2026 à 13:00
    Durée (FR)
    24 mois
  • Lot 4 — LOT-0004 — Cuisses déjointées surgelées de poulet certifié (CCP)
    CPV : 15000000
    Note (lot)
    Par nombre maximal de participants il faut comprendre le nombre maximal d'attributaire par lot
    Date limite de réponse (lot)
    22/09/2026 à 13:00
    Durée (FR)
    24 mois
  • Lot 5 — LOT-0005 — Cuisses déjointées surgelées de poulet certifié (CCP)
    CPV : 15000000
    Note (lot)
    Par nombre maximal de participants il faut comprendre qu'un candidat ne peut déposer qu'une seule offre pour un lot
    Date limite de réponse (lot)
    22/09/2026 à 13:00
    Durée (FR)
    24 mois
  • Lot 6 — LOT-0006 — Cuisses déjointées surgelées de poulet certifié (CCP)
    CPV : 15000000
    Note (lot)
    Par nombre maximal de participants il faut comprendre qu'un candidat ne peut déposer qu'une seule offre pour un lot
    Date limite de réponse (lot)
    22/09/2026 à 13:00
    Durée (FR)
    24 mois
  • Lot 7 — LOT-0007 — Emmental
    CPV : 15000000
    Note (lot)
    Par nombre maximal de participants il faut comprendre qu'un candidat ne peut déposer qu'une seule offre pour un lot
    Date limite de réponse (lot)
    22/09/2026 à 13:00
    Durée (FR)
    24 mois
  • Lot 8 — LOT-0008 — Emmental
    CPV : 15000000
    Note (lot)
    Par nombre maximal de participants il faut comprendre qu'un candidat ne peut déposer qu'une seule offre pour un lot
    Date limite de réponse (lot)
    22/09/2026 à 13:00
    Durée (FR)
    24 mois