Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques (TMS), des risques liés aux diisocyanates, des risques sur voies pu

Organisme : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Département : Paris (75)
Région : Île-de-France
Référence : 26-80111 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 14/08/2026
Département : Paris (75) • Région : Île-de-France
DATE LIMITE DE RÉPONSE
29/09/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques (TMS), des risques liés aux diisocyanates, des risques sur voies pu
SIRET
21750001600019
Ville
PARIS
Code postal
75013
Profil acheteur
https://www.paris.fr
Contact
Service Achat 1
Email contact
dfa-bm1@paris.fr
Description
Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques (TMS), des risques liés aux diisocyanates, des risques sur voies publiques et sécurité des chantiers et des risques chimiques à destination des agents de la ville de Paris et du CASVP en 4 lots.
Note
Raison de la modification: Modification de la date limite de réception des offres, au lieu de la date : 08/09/2026 - 12h 00, lire la date : 29/09/2026 - 12h00 Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales et environnementales, détaillés à l'article 1.6 du CCAP. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation (art.4.1). Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Pour se faire, il se réfère à l'article 1.6.1 du CCAP.
Date de publication
2026-08-14
Date limite de réponse
2026-09-29T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 410 — Formation

Détails du marché

Données
CPV
79632000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-09-29+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Non
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
4
Max lots soumissionnables
4
Max operateurs (accord-cadre)
1

Organisme & contact

Communication
Nom complet
VILLE de PARIS - DFA - SDA
SIRET
21750001600019
Adresse
7 avenue de la porte d'Ivry
Ville
75013 PARIS
Telephone
+33 171270264
Email
dfa-bm1@paris.fr
Profil acheteur
https://www.paris.fr

Lots

4 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques
    CPV : 79632000
    Note (lot)
    Ville de Paris : Montant minimum : 20 000 € HT Montant maximum : 200 000 € HT CASVP : Montant minimum : sans Montant maximum : 15 000 € HT Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché. L’ acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
    Date limite de réponse (lot)
    29/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    24 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux diisocyanates
    CPV : 79632000
    Note (lot)
    Ville de Paris : Montant minimum : 20 000 € HT Montant maximum : 150 000 € HT CASVP : Montant minimum : sans Montant maximum : 15 000 € HT Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché. L’ acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations (BT-120-Lot)
    Date limite de réponse (lot)
    29/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    24 mois
  • Lot 3 — LOT-0003 — Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques sur voies publiques et sécurité des chantiers.
    CPV : 79632000
    Note (lot)
    Ville de Paris : Montant minimum : 20 000 € HT Montant maximum : 150 000 € HT CASVP : Montant minimum : sans Montant maximum : 15 000 € HT Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché. L’ acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations (BT-120-Lot)
    Date limite de réponse (lot)
    29/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    24 mois
  • Lot 4 — LOT-0004 — Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques chimiques.
    CPV : 79632000
    Note (lot)
    Ville de Paris : Montant minimum : 20 000 € HT Montant maximum : 150 000 € HT CASVP : Montant minimum : sans Montant maximum : 15 000 € HT Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché. L’ acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations (BT-120-Lot)
    Date limite de réponse (lot)
    29/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    24 mois