Prestations de maintenance ainsi que fourniture de pièces détachées pour lave vaisselles, ustensiles, plateaux, fours, et convoyeurs, des établissements des Hôpitaux universitaires Paris Sorbonne

PARIS

75651

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Cellule des marchés

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Prestations de maintenance ainsi que fourniture de pièces détachées pour lave vaisselles, ustensiles, plateaux, fours, et convoyeurs, de l’ensemble des établissements des sites de Saint-Antoine – Trousseau – Rothschild – La Roche Guyon – Tenon des Hôpitaux universitaires Paris Sorbonne

L’exécution du marché sera financée par le budget du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne <br /> Université. Le paiement s’effectue selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions <br /> prévues au chapitre 2 « prix et règlement » du cahier des clauses administratives générales – FCS. <br /> En application de l’article R.2192-11 du code de la commande publique relatif à la lutte contre les <br /> retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai de paiement est de 50 jours <br /> à compter de la présentation de la demande de paiement. <br /> Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts <br /> moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement, conformément à la <br /> réglementation en vigueur notamment aux dispositions de l’article R.2192-11 du code de la commande <br /> publique relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. <br /> Ce délai est néanmoins suspendu en cas de rejet de la demande de paiement par l’acheteur à des fins <br /> de correction jusqu’à la remise d’une nouvelle facture en bonne et due forme. <br /> Au-delà de ce délai global de paiement, le taux applicable sera fixé sur la base du taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ces opérations de refinancement majoré de 8 points. <br /> Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. <br /> Les visites sont facultatives. Elles pourront avoir lieu jusqu'au 16/09/2026 à 12:00:00.<br /> La date limite des questions est fixée au 18/09/2026 à 12h00

2026-08-14

Code 66 — Restauration collective

50883000

SERVICES

OUVERT

open

required

2026-09-28+01:00 12:00:00+01:00

Oui

Non

2

2

Groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université

26750045201928

47/83 Boulevard de l'Hôpital

75651 PARIS

01 42 17 63 98

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