COLLECTE ET TRANSPORT DES DEPOTS SAUVAGES NON DANGEREUX ET DANGEREUX SUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS

Organisme : Avenue-Web Systèmes
Département : Seine-Saint-Denis (93)
Région : Île-de-France
Référence : 26-80132 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 14/08/2026
Département : Seine-Saint-Denis (93) • Région : Île-de-France
DATE LIMITE DE RÉPONSE
17/09/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
COLLECTE ET TRANSPORT DES DEPOTS SAUVAGES NON DANGEREUX ET DANGEREUX SUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS
SIRET
9F174DDA-E9BC-6CA8-5080BD2FFED9CD54
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://www.marches-publics.info/
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br /> Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br /> Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br /> Le présent accord-cadre a pour objet d'effectuer la collecte et le transport des dépôts sauvages sur le territoire de la Ville de Rosny-sous-Bois sur toutes les voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique.<br /> Au titre du présent marché, les dépôts sauvages sont définis comme l'ensemble des déchets déposés de manière illicite, en dehors des solutions et des règles prévues par le dispositif normatif de ramassage proposé aux usagers, quelle que soit la nature de ces déchets et notamment : ordures ménagères, tout venant, gravats, déchets végétaux, déchets d'équipements électriques et électroniques, déchets dangereux, amiante, textile usagés, bouteille de gaz
Date de publication
2026-08-14
Date limite de réponse
2026-09-17T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 274 — Prestations de services

Détails du marché

Données
CPV
90511300
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
2
Max lots soumissionnables
2
Max operateurs (accord-cadre)
1

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
9F174DDA-E9BC-6CA8-5080BD2FFED9CD54
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Email
publications-joue@aws-france.com
Profil acheteur
https://www.marches-publics.info/

Lots

2 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes)
    CPV : 90511300
    Date limite de réponse (lot)
    17/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    12 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Déchets sauvages dangereux
    CPV : 90511300
    Date limite de réponse (lot)
    17/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    12 mois