Fourniture et livraison de matériaux de carrière

Organisme : Conseil Départemental Haute-Vienne
Département : Haute-Vienne (87)
Région : Nouvelle-Aquitaine
Référence : 26-80380 • Source : BOAMP
Type FOURNITURES
Nature FOURNITURES
Procédure OUVERT
Publication 15/08/2026
Département : Haute-Vienne (87) • Région : Nouvelle-Aquitaine
DATE LIMITE DE RÉPONSE
28/09/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Fourniture et livraison de matériaux de carrière
SIRET
22870851700989
Ville
LIMOGES
Code postal
87000
Profil acheteur
https://www.haute-vienne.fr
Contact
Monsieur le Président
Email contact
marches-demat@haute-vienne.fr
Description
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 8 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximums annuels pour la durée des accords-cadres sont indiqués dans les actes d'engagement ainsi qu'à l'article 1.4 du règlement de la consultation. Le montant maximum de chaque période de reconduction sera identique à celui de la période initiale. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social dont le détail est indiqué dans le CCAP. La durée et les délais d'exécution sont indiqués à l'article 4 du CCAP.
Date de publication
2026-08-15
Date limite de réponse
2026-09-28T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 199 — Matériaux routiers

Détails du marché

Données
CPV
44113000
Nature
FOURNITURES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
8
Max lots soumissionnables
8
Max operateurs (accord-cadre)
3
Criteres (nb)
3

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Conseil Départemental Haute-Vienne
SIRET
22870851700989
Adresse
11 RUE FRANCOIS CHENIEUX
Ville
87000 LIMOGES
Telephone
0555451010
Email
marches-demat@haute-vienne.fr
Profil acheteur
https://cg87.e-marchespublics.com

Lots

8 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Fourniture et livraison de granulats pour la MDD de Nantiat
    CPV : 44113000
    Note (lot)
    Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
    Date limite de réponse (lot)
    28/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    4 an
  • Lot 2 — LOT-0002 — Fourniture et livraison de granulats pour la MDD de Chateauneuf la Forêt
    CPV : 44113000
    Note (lot)
    Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
    Date limite de réponse (lot)
    28/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    4 an
  • Lot 3 — LOT-0003 — Fourniture et livraison de granulats pour la MDD du Dorat
    CPV : 44113000
    Note (lot)
    Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
    Date limite de réponse (lot)
    28/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    4 an
  • Lot 4 — LOT-0004 — Fourniture et livraison de granulats pour la MDD de Saint Mathieu
    CPV : 44113000
    Note (lot)
    Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
    Date limite de réponse (lot)
    28/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    4 an
  • Lot 5 — LOT-0005 — Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD de Nantiat
    CPV : 44113000
    Note (lot)
    Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
    Date limite de réponse (lot)
    28/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    3 an
  • Lot 6 — LOT-0006 — Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD de Chateauneauf la Forêt
    CPV : 44113000
    Note (lot)
    Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
    Date limite de réponse (lot)
    28/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    3 an
  • Lot 7 — LOT-0007 — Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD du Dorat
    CPV : 44113000
    Note (lot)
    Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
    Date limite de réponse (lot)
    28/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    3 an
  • Lot 8 — LOT-0008 — Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD de Saint Mathieu
    CPV : 44113000
    Note (lot)
    Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
    Date limite de réponse (lot)
    28/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    3 an