APPROVISIONNEMENT EN FOURNITURES NECESSAIRES AUX TRAVAUX DE LA REGIE BATIMENTS. Lot n° 1 - Revêtement de sols. Lot n° 2 - Menuiserie panneaux bois Lot n° 3 - Peinture Lot n° 4 - Vitrerie Lot n° 5 -...

L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.<br /> Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.<br /> <br /> Lot n° 1 - Revêtement de sols<br /> Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 40 000 Euros HT.

12 mois

L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.<br /> Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.<br /> <br /> Lot n° 2 - Menuiserie panneaux bois<br /> Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 100 000 Euros HT.

12 mois

L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.<br /> Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.<br /> <br /> Lot n° 3 - Peinture<br /> Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum annuel de commandes et avec un montant maximum annuel de commande de : 80 000 euros HT.

12 mois

L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.<br /> Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l'accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l'échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.<br /> <br /> Lot n° 4 - Vitrerie<br /> Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 20 000 euros HT.

12 mois

L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.<br /> Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.<br /> <br /> Lot n° 5 - Matières plastique<br /> Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 50 000 euros HT.

12 mois

Les accords-cadres prennent effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an et sont ensuite reconductibles expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.<br /> <br /> Lot n° 6 - Electricité<br /> Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 80 000 euros HT.

12 mois

L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.<br /> Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.<br /> <br /> Lot n° 7 - Plomberie<br /> Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 60 000 euros HT.

12 mois

L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.<br /> Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.<br /> <br /> Lot n° 8 - Quincaillerie<br /> Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 100 000 euros HT.

12 mois

L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.<br /> Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l'accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l'échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.<br /> <br /> Lot n° 9 - Serrurerie/Métallerie<br /> Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 60 000 euros HT.

12 mois

L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.<br /> Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.<br /> <br /> Lot n° 10 - Outillage manuel et électroportatif<br /> Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 50 000 euros HT.

12 mois